Procès verbal de l'assemblée générale
[Nom de l'association][Adresse du siège social][Code postal et Ville]Association à but non lucratif de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901Procès-verbal de l'assemblée générale du [Date de l'assemblée générale]Le [Date de l'assemblée générale] à [Heure du début], sis [Adresse du lieu de l'assemblée], s’est réunie l’assemblée générale de l'association [Nom de l'association], ci-après relatée.Il a été établi une feuille de présence signée par chaque membre entrant en séance, ainsi que par les représentants des membres non présents, ci-annexée.L'assemblée générale désigne [Prénom et nom du Président], en qualité de président de séance et [Prénom et nom du Secrétaire], en qualité de secrétaire de séance.La feuille de présence est certifiée exacte et sincère par le président de séance et le secrétaire de séance.Les membres de l'association se sont réunis sur convocation du président, conformément aux statuts.En conséquence, l'assemblée peut valablement délibérer.Le président de séance met à la disposition des membres de l’assemblée :- la feuille de présence certifiée exacte et sincère ;- les pouvoirs des personnes représentées ;- un support de présentation des questions figurant à l'ordre du jour ;- les comptes de l'exercice clos le [Date de clôture de l'exercice] ;- les rapports, annexes et autres documents relatifs à l'exercice écoulé ;Puis il rappelle que l'assemblée générale est appelée à délibérer sur l'ordre du jour suivant :- le rapport moral ;- exposé de la situation financière de l'association et approbation des comptes de l'exercice clos le [Date de clôture de l'exercice] ;- stratégie, programme et projets pour l'exercice en cours ;- questions diverses.Le président de séance aborde successivement les questions figurant à l’ordre du jour.1. Rapport moral - Bilan de l'exercice écouléLe président fait le bilan de l'exercice clos le [Date de clôture de l'exercice], et présente son rapport sur la gestion et les activités de l'association au cours de cet exercice.Son exposé porte notamment sur :- la stratégie mise en œuvre et les mesures adoptées tendant à la réalisation de l'objet de l'association,- les activités de l'association,- les événements organisés,- le fonctionnement de l'association,- les membres de l'association,- les ressources et les dépenses.Ce point figurant à l’ordre du jour n’appelle pas de vote de l'assemblée générale.2. Examen des rapports et comptes annuels pour l'exercice écoulé, approbation de ces comptesLe président donne la parole au trésorier qui présente le rapport sur la situation financière de l'association au cours de l'exercice écoulé. Son exposé porte notamment sur les produits, les charges et le résultat de l'exercice écoulé. Le trésorier commente les comptes annuels qui ont été arrêtés et qui comprennent le bilan, le compte de résultat et les annexes. Il donne toutes les informations et les explications requises.L'assemblée générale examine les comptes annuels pour l'exercice clos le [Date de clôture de l'exercice].L'assemblée générale ayant terminé son examen des comptes annuels et de leurs annexes, la résolution suivante est mise aux voix.RésolutionAprès en avoir délibéré, l'assemblée générale approuve les comptes de l'exercice clos le [Date de clôture de l'exercice] tels qu'ils ont été présentés par le trésorier.Résultat des votesVoix pour : [Nombre de vote pour].Voix contre : [Nombre de voix contre].Abstentions : [Nombre d'abstention].Cette résolution est adoptée à l'unanimité.3. Stratégie, programme et projets pour l'exercice en coursLe président expose la stratégie de poursuite du développement de l'association et de ses activités. Il indique les axes de travail et les lignes directrices fixées.Le président évoque ensuite le programme et les projets de l'association pour l'exercice en cours. Il invite les membres de l'association à formuler des propositions et à en débattre.Ce point figurant à l’ordre du jour n’appelle pas de vote de l'assemblée générale.4. Questions diversesDifférentes questions qui n’appellent pas de vote de l'assemblée générale sont discutées.5. PouvoirsRésolutionL'assemblée générale donne tous pouvoirs au président de l'association pour prendre les mesures nécessaires en application des présentes résolutions.Résultat des votesVoix pour : [Nombre de vote pour].Voix contre : [Nombre de voix contre].Abstentions : [Nombre d'abstention].Cette résolution est adoptée à l'unanimité.L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à [Heure de fin de l'assemblée].En foi de quoi a été dressé le présent procès-verbal, paraphé et signé par le président de séance et le secrétaire de séance.Le président de séanceSignatureLe secrétaire de séanceSignature
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